Propriétaire du Site
Raison Sociale et Propriétaire du site : M. Franck Guibert
Numéro SIRET : 75401716800016
Adresse siège social : Route de Prayssas-D107 – 47450 Agen / St Hilaire de Lusignan
Tél : +33 (0)5 53 87 50 89 – mobile : 06 79 93 48 54
Contact du responsable de la publication : moulin.mellet@orange.fr

Conception et réalisation du site : M. Lionel Moulié
Numéro SIREN : 451 146 575
Adresse siège social : Malbec – 47300 Le Lédat
www.gonele.fr

Hébergement du site : CAT-NET
Numéro SIRET : 451 215 933 00024
Adresse siège social : 45 Rue Alfred de Musset – 47300 Bias

Présentation du site et des services fournis
Le site camping-moulin-mellet.com fournit des informations sur l’entreprise et ses activités. L’entreprise s’efforce d’offrir aux utilisateurs des informations les plus précises et correctes possibles. Toutefois, elle ne pourra être tenue de responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, quelles soient de son fait ou du fait de tiers (partenaires) qui lui fournissent les informations.
Toutes les informations mises à disposition sur le site camping-moulin-mellet.com sont données à titre indicatif. Des évolutions, améliorations peuvent être apportées à tout moment.

Modification du site, des contenus et des services
Le site camping-moulin-mellet.com est mis à jour régulièrement. Les contenus et services donnés à titre indicatif sont susceptibles d’être mis à jour à tout moment sans préavis. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Sécurisations informatiques et techniques
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Responsabilité du site, des utilisateurs
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L’entreprise ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site camping-moulin-mellet.com.

Propriété intellectuelle
Le site est l’entière propriété des propriétaires du Moulin de Mellet (à l’exception de quelques échantillons musicaux et photos libres de droit) qui dispose des droits de propriété intellectuelle, des droits d’utilisation, de reproduction, il détient également les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site et notamment les textes, images, graphismes, logo…
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Liens hypertextes et cookies
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Données personnelles
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Droit applicable et compétences territoriales
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Les lois concernées sont :
La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.